Ultraviolettlicht-Sensor
Brevet suisse · CH684971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684971
- Numéro de demande
- CH000981/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1989
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 15 févr. 1995
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/101 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 févr. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.