Dispositif d'assemblage pour maillons de bracelet

Brevet suisse · CH684989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684989
Numéro de demande
CH002906/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1991
Publié
28 févr. 1995
Délivré
28 févr. 1995
Radié
1 oct. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
FR A90 12470 08.10.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.10.2011

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Microtec AM S.A.

10, rue Pierre-Seitz, 2416 Les Brenets

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Romang, Lucien

Les Brenets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.