Pièce de joaillerie

Brevet suisse · CH684990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684990
Numéro de demande
CH002324/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1991
Publié
28 févr. 1995
Délivré
28 févr. 1995
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ludwig Muller

1298 Céligny

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Muller, Ludwig

Céligny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.