Verbundformteil

Brevet suisse · CH685012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685012
Numéro de demande
CH001377/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1993
Publié
28 févr. 1995
Délivré
28 févr. 1995
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/08 (2006.01)
C08K 7/18 (2006.01)
Priorité
DE U9212743 22.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Maier, Gernot

Stuttgart 50, DE

Erne, Hans

Waiblingen 7, DE

Scholl, Bernd

Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.