Spinnmaschinen-Streckwerk
Brevet suisse · CH685016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685016
- Numéro de demande
- CH000262/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1992
- Publié
- 28 févr. 1995
- Délivré
- 28 févr. 1995
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 13/18 (2006.01)D01H 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE A4107138 06.03.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Glock, Alfred
Stuttgart 50, DE
Schönung, Bernhard, Dr.-Ing.
Filderstadt 3, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.