FCC-Norm-Steckverbindung
Brevet suisse · CH685028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685028
- Numéro de demande
- CH002965/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1992
- Publié
- 28 févr. 1995
- Délivré
- 28 févr. 1995
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/506 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.