Uhrengehäuse
Brevet suisse · CH685035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685035
- Numéro de demande
- CH001465/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1993
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 15 sept. 1995
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/14 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 2 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
- 15 mars 1995
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.