Leichtbaufahrzeug

Brevet suisse · CH685049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685049
Numéro de demande
CH003301/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1991
Publié
15 mars 1995
Délivré
15 mars 1995
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 29/04 (2006.01)
B62D 31/00 (2006.01)
B60R 19/04 (2006.01)
B60R 19/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Max Horlacher

4313 Möhlin

Inventeur

Horlacher, Max

Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.