Drehantriebsaggregat

Brevet suisse · CH685066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685066
Numéro de demande
CH003517/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1991
Publié
15 mars 1995
Délivré
15 mars 1995
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/10 (2006.01)
B23Q 5/027 (2006.01)
B23Q 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hans Kernen

3068 Utzigen

Inventeur

Kernen, Hans

Utzigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.