Stahlblechgehäuse
Brevet suisse · CH685084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685084
- Numéro de demande
- CH002485/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1992
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 15 mars 1995
- Radié
- 31 août 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 5/02 (2006.01)H02B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- DE U9112410 30.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Kliemt, Heinz-Günter
Ilsede 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.