Stahlblechgehäuse

Brevet suisse · CH685084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685084
Numéro de demande
CH002485/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 1992
Publié
15 mars 1995
Délivré
15 mars 1995
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/02 (2006.01)
H02B 1/26 (2006.01)
Priorité
DE U9112410 30.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

D-80333 München, DE

Inventeur

Kliemt, Heinz-Günter

Ilsede 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.