Veste munie d'une montre

Brevet suisse · CH685092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685092
Numéro de demande
CH000392/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1994
Publié
31 mars 1995
Délivré
31 mars 1995
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/02 (2006.01)
A41D 27/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Philomène Pasquier

1635 La Tour-de-Trême

Inventeur

Pasquier, Philomène

La Tour-de-Trême

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.