Hülse

Brevet suisse · CH685158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685158
Numéro de demande
CH000604/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1992
Publié
13 avr. 1995
Délivré
13 avr. 1995
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 65/00 (2006.01)
B65H 75/28 (2006.01)
Priorité
DE A4114602 04.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Meyer, Detlev (-Graap)

Berg TG

Fischer, Roland

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.