Dispositif électro-optique à transparence variable

Brevet suisse · CH685176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685176
Numéro de demande
CH003218/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1991
Publié
13 avr. 1995
Délivré
13 avr. 1995
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/1335 (2006.01)
G02C 7/10 (2006.01)
A61F 9/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Grupp, Joachim

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.