Moteur piézo-électrique

Brevet suisse · CH685183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685183
Numéro de demande
CH002553/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1991
Publié
13 avr. 1995
Délivré
13 avr. 1995
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02N 2/10 (2006.01)
H02N 2/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Luthier, Roland

St-Sulpice VD

Kurosawa, Minoru

Yokohama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.