Alarme non sonore électromagnétique

Brevet suisse · CH685185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685185
Numéro de demande
CH001512/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1993
Publié
28 avr. 1995
Délivré
31 oct. 1995
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 21/02 (2006.01)
H02K 33/02 (2006.01)
G08B 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 31 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1995

  3. 28 avr. 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Born, Jean-Jacques

Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.