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Brevet suisse · CH685270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685270
Numéro de demande
CH001278/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1993
Publié
15 mai 1995
Délivré
15 mai 1995
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 11/06 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Remo Calabria

9305 Berg SG

Inventeur

Calabria, Remo

Berg SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.