Solarzellen-Anlage
Brevet suisse · CH685272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685272
- Numéro de demande
- CH001958/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1993
- Publié
- 15 mai 1995
- Délivré
- 15 mai 1995
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02N 6/00 (2006.01)H01L 31/0224 (2006.01)H01L 31/05 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 28 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- Enecolo AG, Lindhof 235, 8617 Mönchaltorf → Dr. Nunzio La Vecchia, Monte Verità,, via Collina 93, 6612 Ascona
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 30 nov. 1999
Transféré
- Titulaire
- Alusuisse Technology & Management AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Enecolo AG, Lindhof 235, 8617 Mönchaltorf
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 31 oct. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- PMS Energie AG, Lindhofstrasse 13, 8617 Mönchaltorf → Enecolo AG, Lindhofstrasse 13, 8617 Mönchaltorf
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- Enecolo AG, Lindhofstrasse 13, 8617 Mönchaltorf → Alusuisse Technology & Management AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.