Möbelelement

Brevet suisse · CH685322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685322
Numéro de demande
CH001890/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1993
Publié
15 juin 1995
Délivré
15 juin 1995
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 47/00 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Toni Koch

2502 Biel/Bienne

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Koch, Toni

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.