Anpassrampe aus Kunststoff
Brevet suisse · CH685340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685340
- Numéro de demande
- CH000010/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1992
- Publié
- 15 juin 1995
- Délivré
- 15 juin 1995
- Radié
- 6 janv. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 69/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.01.2012
- 18 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.12.2009
- 31 mars 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- GILGEN Fördersysteme AG, Wangentalstrasse 252, 3173 Oberwangen → Gilgen Logistics AG, Wangentalstrasse 252, 3173 Oberwangen
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 31 oct. 2001
Transféré
- Titulaire
- Richard Schminke, 27, chemin de Biolleyre, 1066 Epalinges → GILGEN Fördersysteme AG, Wangentalstrasse 252, 3173 Oberwangen
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 28 sept. 2001
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 15 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.