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Brevet suisse · CH685367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685367
Numéro de demande
CH000884/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1990
Publié
30 juin 1995
Délivré
30 juin 1995
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Walter Hesener

1217 Meyrin

Inventeur

Hesener, Walter

Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.