Patella-Prothese

Brevet suisse · CH685369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685369
Numéro de demande
CH002004/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1991
Publié
30 juin 1995
Délivré
30 juin 1995
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Gschwend, Norbert, Prof. Dr. med.

Zürich

Koch, Rudolf

Berlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.