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Brevet suisse · CH685427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685427
Numéro de demande
CH003328/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1991
Publié
14 juil. 1995
Délivré
14 juil. 1995
Radié
14 nov. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63H 33/00 (2006.01)
A44C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 3 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2009

  3. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  4. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Angelika Dubs Creativ Forum

8303 Bassersdorf

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

Dubs, Jakob Ulrich

Bassersdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.