Boîte de montre

Brevet suisse · CH685464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685464
Numéro de demande
CH002756/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1993
Publié
31 juil. 1995
Délivré
31 janv. 1996
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 31 janv. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

André Le Marquand

1630 Bulle

Mandataire

Dr. Mathieu North

2001 Neuchâtel

Inventeur

Le Marquand, André

Bulle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.