Composition parfumante
Brevet suisse · CH685473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685473
- Numéro de demande
- CH000420/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1993
- Publié
- 31 juil. 1995
- Délivré
- 31 juil. 1995
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/32 (2000.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.