Moteur pas à pas multipolaire

Brevet suisse · CH685527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685527
Numéro de demande
CH000431/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1993
Publié
15 août 1995
Délivré
15 févr. 1996
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/12 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Detra S.A., Rue du Cornouiller 4, 2502 Biel-Bienne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 15 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  4. 15 août 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

61, Rouges-Terres, 2068 Hauterive

Detra S.A.

Rue du Cornouiller 4, 2502 Biel-Bienne

Radiée du registre

Mandataire

Detra S.A.

Rue du Cornouiller 4, 2502 Biel-Bienne

Radiée du registre

Inventeur

Tu, Mai Xuan

Ecublens VD

Schwab, Michel

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.