Massagekissen

Brevet suisse · CH685535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685535
Numéro de demande
CH003226/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1992
Publié
15 août 1995
Délivré
15 août 1995
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.