Procédé de fabrication de ciment

Brevet suisse · CH685557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685557
Numéro de demande
CH000482/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1993
Publié
15 août 1995
Délivré
15 août 1995
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 7/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Catrel Technologie, Roger John Clénin, 72, route de Genève, 1028 Préverenges → Catrel Technologie, Roger John Clénin, Case Postale 2283, 1211 Genève Dépôt

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Catrel Technologie Roger John Clénin

Case Postale 2283, 1211 Genève Dépôt

Inventeur

Clénin, Roger John

Préverenges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.