Stoppvorrichtung
Brevet suisse · CH685565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685565
- Numéro de demande
- CH002182/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1992
- Publié
- 15 août 1995
- Délivré
- 15 août 1995
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DE A4125762 03.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Glock, Alfred
Stuttgart 50, DE
Pape, Klaus
Reutlingen, DE
Schönung, Bernhard, Dr.-Ing.
Filderstadt 3, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.