Mécanisme de quantième

Brevet suisse · CH685585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685585
Numéro de demande
CH000189/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1994
Publié
31 août 1995
Délivré
29 févr. 1996
Radié
20 janv. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.01.2014

  2. 16 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.02.2010

  3. 14 déc. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Patek Philippe S.A., 2, rue des Pêcheries, Case postale 120, 1211 Genève 8 → Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  4. 29 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  5. 31 août 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Fague, Cédric

Bernex

Barat, Philip

Echenevex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.