Schmuck-Zeitmessinstrument

Brevet suisse · CH685586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685586
Numéro de demande
CH002106/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1993
Publié
31 août 1995
Délivré
29 févr. 1996
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/12 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
A44C 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 29 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 31 août 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Andreas Ammann

4702 Oensingen

René Deck

4708 Luterbach

Isabelle Loosli

4708 Luterbach

Franziska Schmid

4539 Rumisberg

Inventeur

Ammann, Andreas

Oensingen

Deck, René

Luterbach

Loosli, Isabelle

Luterbach

Schmid, Franziska

Rumisberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.