Deckenstrahlkörper

Brevet suisse · CH685645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685645
Numéro de demande
CH001327/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1992
Publié
31 août 1995
Délivré
31 août 1995
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/12 (2006.01)
F24D 3/14 (2006.01)
F24D 7/00 (2006.01)
F25B 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Arbonia AG

Industriestrasse 23, 9320 Arbon

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Amann, Helmuth

Arbon

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