Chamott-Hohlstein-Bausatz

Brevet suisse · CH685723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685723
Numéro de demande
CH002809/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1992
Publié
15 sept. 1995
Délivré
15 sept. 1995
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 7/02 (2006.01)
F24H 3/10 (2006.01)
F27D 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Martin Frei

Hangetweg 24, 9434 Au SG

Radiée du registre

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Frei, Martin

Au SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.