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Brevet suisse · CH685727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685727
- Numéro de demande
- CH001017/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 1992
- Publié
- 15 sept. 1995
- Délivré
- 15 sept. 1995
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 7/02 (2006.01)G01D 7/08 (2006.01)G01D 7/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Bruno Bont
St-Michel de Charbrillanoux, FR
Daniel Strübi
8037 Zürich
Inventeur
Bont, Bruno
St-Michel de Chabrillanoux, FR
Strübi, Daniel
Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.