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Brevet suisse · CH685747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685747
Numéro de demande
CH001394/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1992
Publié
29 sept. 1995
Délivré
29 sept. 1995
Radié
29 avr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B24B 33/08 (2006.01)
Priorité
US A811816 20.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.05.2012

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Vanderwal, Frank E., jun.

Frontenac/MO, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.