Schwenkbare Heizwand

Brevet suisse · CH685791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685791
Numéro de demande
CH001163/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1992
Publié
29 sept. 1995
Délivré
29 sept. 1995
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Arbonia AG

Industriestrasse 23, 9320 Arbon

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Amann, Helmuth

Arbon

Bieri, Hans-Peter

Egnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.