Knopfbefestigung

Brevet suisse · CH685795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685795
Numéro de demande
CH000891/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1994
Publié
13 oct. 1995
Délivré
13 oct. 1995
Radié
31 mars 1998
Motif
Renonciation
Classes CIB
A44B 1/04 (2006.01)
A44B 1/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2024

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  2. 15 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  4. 15 déc. 1997

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  5. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  6. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Josiane Carroz Heinimann

4132 Muttenz 1

Inventeur

Carroz, Josiane

Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.