Wandtafelsystem

Brevet suisse · CH685799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685799
Numéro de demande
CH002874/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1993
Publié
13 oct. 1995
Délivré
13 oct. 1995
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 97/02 (2006.01)
A47B 97/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.