Emballage

Brevet suisse · CH685816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685816
Numéro de demande
CH000554/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1992
Publié
13 oct. 1995
Délivré
13 oct. 1995
Radié
23 févr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 81/05 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.02.2012

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Frédéric Baillod

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Baillod, Frédéric

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.