Kugelschieber
Brevet suisse · CH685833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685833
- Numéro de demande
- CH000625/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1995
- Publié
- 13 oct. 1995
- Délivré
- 13 oct. 1995
- Radié
- 31 mars 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 14 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- Von Roll BETEC AG, Allmendstrasse 86, 3602 Thun → VA TECH HYDRO AG, Obernauerstrasse 4, 6010 Kriens
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 29 févr. 2000
Transféré
- Titulaire
- Marcel Weibel, Siedlungsstrasse 12, 4702 Oensingen → Von Roll BETEC AG, Allmendstrasse 86, 3602 Thun
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.