Kugelschieber

Brevet suisse · CH685833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685833
Numéro de demande
CH000625/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1995
Publié
13 oct. 1995
Délivré
13 oct. 1995
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 14 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Von Roll BETEC AG, Allmendstrasse 86, 3602 Thun → VA TECH HYDRO AG, Obernauerstrasse 4, 6010 Kriens

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  3. 29 févr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Marcel Weibel, Siedlungsstrasse 12, 4702 Oensingen → Von Roll BETEC AG, Allmendstrasse 86, 3602 Thun

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  4. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.