Anbohrarmatur
Brevet suisse · CH685835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685835
- Numéro de demande
- CH000909/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1992
- Publié
- 13 oct. 1995
- Délivré
- 13 oct. 1995
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/06 (2006.01)F16L 47/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.