Embout de seringue
Brevet suisse · CH685857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685857
- Numéro de demande
- CH000891/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1991
- Publié
- 31 oct. 1995
- Délivré
- 31 oct. 1995
- Radié
- 31 mars 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 31 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.