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Brevet suisse · CH685902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685902
Numéro de demande
CH002593/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1992
Publié
15 nov. 1995
Délivré
15 mai 1996
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A4134624 19.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 mai 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Inventeur

King, Jürgen

Jestetten, DE

Oppold, Matthias

Gottmadingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.