Armbanduhr mit einem Dekorationsring

Brevet suisse · CH685904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685904
Numéro de demande
CH002039/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1994
Publié
15 nov. 1995
Délivré
15 mai 1996
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 mai 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.