Armbanduhr mit einem Dekorationsring
Brevet suisse · CH685904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685904
- Numéro de demande
- CH002039/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1994
- Publié
- 15 nov. 1995
- Délivré
- 15 mai 1996
- Radié
- 30 juin 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 47/04 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 mai 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.