Streckwerk

Brevet suisse · CH685947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685947
Numéro de demande
CH002732/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1992
Publié
15 nov. 1995
Délivré
15 nov. 1995
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 5/22 (2006.01)
Priorité
DE A4130025 10.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Bay, Edgar

Köngen, DE

Clément, Michel

Walbach, FR

Müller, Heinz

Magstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.