Streckwerk
Brevet suisse · CH685947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685947
- Numéro de demande
- CH002732/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1992
- Publié
- 15 nov. 1995
- Délivré
- 15 nov. 1995
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE A4130025 10.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Bay, Edgar
Köngen, DE
Clément, Michel
Walbach, FR
Müller, Heinz
Magstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.