Valve électromagnétique

Brevet suisse · CH685955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685955
Numéro de demande
CH000342/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1992
Publié
15 nov. 1995
Délivré
15 nov. 1995
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Honeywell Lucifer S.A.

16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Roch, Jean-François

La Roche-sur-Foron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.