Traggestell

Brevet suisse · CH685976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685976
Numéro de demande
CH000503/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1993
Publié
30 nov. 1995
Délivré
30 nov. 1995
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/50 (2006.01)
A47B 47/02 (2006.01)
A47F 5/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 30 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Anton Dehner, Im Hueb, 8439 Mellikon → Adeco GmbH, Zilistude 168, 5465 Mellikon

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Adeco GmbH

Zilistude 168, 5465 Mellikon

Radiée du registre

Mandataire

Bosshard & Luchs Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Dehner, Anton

Mellikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.