Schiebeelement

Brevet suisse · CH686010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686010
Numéro de demande
CH002851/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1992
Publié
30 nov. 1995
Délivré
30 nov. 1995
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
E05D 7/081 (2006.01)
E05D 15/58 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 30 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Karl Haab

6343 Rotkreuz

Otto Haab

8932 Mettmenstetten

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Inventeur

Haab, Karl

Rotkreuz

Haab, Otto

Mettmenstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.