Doppelkolbenpumpe

Brevet suisse · CH686011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686011
Numéro de demande
CH001546/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1992
Publié
30 nov. 1995
Délivré
30 nov. 1995
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 15/02 (2006.01)
E04G 21/04 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
B65G 53/32 (2006.01)
Priorité
DE A4115944 16.05.1991
DE A4115945 16.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 15 avr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8068 Zürich → Construction Research & Technology GmbH, Dr.-Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  3. 14 nov. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8068 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  4. 30 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.