Doppelkolbenpumpe
Brevet suisse · CH686011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686011
- Numéro de demande
- CH001546/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1992
- Publié
- 30 nov. 1995
- Délivré
- 30 nov. 1995
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 15/02 (2006.01)E04G 21/04 (2006.01)B05B 9/04 (2006.01)B65G 53/32 (2006.01)
- Priorité
- DE A4115944 16.05.1991DE A4115945 16.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8068 Zürich → Construction Research & Technology GmbH, Dr.-Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 14 nov. 1997
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8068 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 30 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.