Brotschatulle

Brevet suisse · CH686024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686024
Numéro de demande
CH003702/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1994
Publié
15 déc. 1995
Délivré
15 déc. 1995
Radié
6 déc. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 47/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.12.2014

  2. 31 oct. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Hans Ulrich Iller, Fürstenlandstrasse 19, 9013 St. Gallen → Kowotro AG, Peter Weyermann, Ottikerstrasse 9, 8006 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 15 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kowotro AG

Kowotro AG Peter Weyermann

Ottikerstrasse 9, 8006 Zürich

Inventeur

Iller Hans Ulrich

St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.