Armbanduhr mit Einschraubkrone

Brevet suisse · CH686059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686059
Numéro de demande
CH002888/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1994
Publié
29 déc. 1995
Délivré
28 juin 1996
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.